IMPORTANT - LISEZ ATTENTIVEMENT LES MODALITÉS SUIVANTES SUR LA LICENCE 
            D'UTILISATION DU LOGICIEL PENDANT LA PERIODE D'ESSAI DE 30 JOURS.

Veuillez lire attentivement ce contrat de licence avant d'installer FrenchPro. 

Le fait de valider électroniquement cette Licence emporte votre acceptation de
l'ensemble des termes et conditions définis ci-après. 

En aucun cas, la présente licence ne constitue une vente du logiciel ou d'une 
copie de celui-ci.

Vous vous engagez à respecter les termes de cette Licence. En cas de désaccord 
avec les termes de cette Licence, vous ne devez pas la valider électroniquement
et donc ne pas installer le logiciel sur votre ordinateur.


Article 1
a. L'Utilisateur désigne la personne (physique ou morale) ayant installé le 
logiciel sur son ordinateur 
b. L'Editeur/Auteur désigne Monsieur GAULLE Bernard. 
c. La présente licence ne constitue pas une vente du logiciel ou d'une copie 
de celui-ci.


Article 2
Une licence, non exclusive et non transférable, vous est concédée, afin 
d'utiliser le logiciel pendant une période limitée de 30 jours ou illimtée 
en cas d'enregistrement.


Article 3
Il est strictement interdit :
a. De modifier ou de tenter de modifier le logiciel en tout ou en partie,
b. De désassembler ou de tenter de désassembler le logiciel,
c. De décompiler ou de reconstituer le logiciel,
d. D'enlever ou de tenter d'enlever les mentions de copyright contenues dans 
le logiciel,
e. De louer le logiciel,
f. De tenter de déverrouiller le logiciel par quelque moyen que ce soit.

SI VOUS EFFECTUEZ L'UNE DES OPÉRATIONS ENUMEREES A L'ARTICLE 3 CI-DESSUS, 
VOS DROITS D'UTILISATION SONT AUTOMATIQUEMENT RÉSILIÉS. CETTE RÉSILIATION 
VIENT S'AJOUTER AUX RECOURS EN MATIÈRE PÉNALE, CIVILE OU AUTRE DONT 
L'EDITEUR/AUTEUR PEUT SE PRÉVALOIR.


Article 4 
L'Editeur/Auteur se réserve seul le droit d'intervenir sur le logiciel, 
pour le corriger, l'adapter et/ou procéder à toute évolution.


Article 5
Il est rappelé que ce logiciel est utilisé sous vos seuls responsabilité et 
contrôle. L'Editeur/Auteur ne garantit pas que les fonctions contenues dans 
ce logiciel répondront à vos besoins ou que le fonctionnement du logiciel 
sera ininterrompu et exempt d'erreur. 


Article 6
L'Editeur/Auteur ne pourra être tenu responsable en aucune circonstance de 
tout dommage quel qu'il soit (y compris mais non de façon limitative, les 
dommages directs ou indirects causés par la perte de bénéfices commerciaux, 
l'interruption des affaires, la perte d'information commerciale ou toute 
autre perte pécuniaire) résultant de l'utilisation ou de l'impossibilité 
d'utilisation du logiciel.
L'Editeur/Auteur vous rappelle que pour tout système informatique, il est 
fortement recommandé d'effectuer une sauvegarde journalière, hebdomadaire 
et mensuelle afin de préserver l'intégrité des données.


Article 7
Le logiciel est fourni et concédé sous licence "TEL QUEL", sans garantie 
d'aucune sorte, expresse ou tacite, y compris, sans limitation, garanties 
implicites de valeur marchande et d'adaptabilité à des fins particulières.
Les résultats ou performances du logiciel sont entièrement assumés par 
l'utilisateur. 


Article 8
L'Editeur/Auteur peut révoquer cette licence en tout temps en avisant 
l'utilisateur du logiciel. L'utilisateur peut mettre fin à la licence 
d'utilisation en détruisant ou en effaçant toute copie du logiciel.


Article 9
Le Logiciel est protégé par la réglementation et par les traités 
internationaux en matière de droits d'Editeur/Auteur. 
L'Editeur/Auteur ou ses éventuels ayants-droit, est seul titulaire de tous 
les droits de propriété intellectuelle sur le logiciel.
L'utilisateur ne bénéficie que des seuls droits d'utilisation énumérés dans 
cette Licence, à l'exclusion de tous autres. L'utilisateur doit donc traiter 
le logiciel comme tout autre produit protégé par le droit d'Editeur/Auteur 
(un livre ou une cassette vidéo par exemple). 


Article 10
L'utilisateur, en sa qualité de titulaire de la licence, est propriétaire 
du support sur lequel le logiciel est enregistré ou installé, mais 
l'Editeur/Auteur détient néanmoins la propriété du logiciel enregistré sur 
le support d'origine et de toutes ses copies, quelle que soit la forme 
sous laquelle ou le support sur lequel l'original et d'autres copies 
pourraient être enregistrés. 


Article 11 
La présente Licence sera automatiquement résiliée en cas de non respect des 
termes de celle-ci. Dans ce cas, l'utilisateur s'engage à détruire 
immédiatement le logiciel, ainsi que la copie de sauvegarde qui aura pu 
être effectuée.
